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- 1. Enseignement supérieur et recherche (n° 1042) (suite)
- 2. Fait personnel
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Hommage à un soldat mort au Mali
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Refondation de l'école de la République (n° 767) (Vote solennel)
- 4. Débat sur le rapport annuel de la Cour des comptes
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Refondation de l'école de la République (suite) (n° 767)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Refondation de l'école de la République (suite) (n° 767)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Refondation de l'école de la République (n° 767) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Refondation de l'école de la République (suite) (n° 767)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Refondation de l'école de la République (n° 767) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Décès du président de la République bolivarienne du Venezuela
- 2. Nomination de députés en mission temporaire
- 3. Refondation de l'école de la République (n° 767)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Fixation de l'ordre du jour
- 3. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modification du calendrier électoral Élection des conseillers municipaux, des délégués communautaires et des conseillers départementaux (Votes solennels) (n° 0701)
- 4. Contrôle et simplification des normes applicables aux collectivités territoriales (Vote solennel) (n° 725)
- 5. Débat sur la sécurité sanitaire du médicament
- 6. Ordre du jour
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- 1. Prévention de et lutte contre la violence en milieu scolaire (Discussion d'une proposition de loi) (n° 332)
- 2. Contrôle et simplification des normes applicables aux collectivités territoriales (Discussion d'une proposition de loi) (n° 725)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Alpes-Maritimes (3e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)