M. Marc Joulaud

Union pour un Mouvement Populaire

Sarthe (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Page n°23 : 10 résultats affichés sur un total de 259

7 septembre 2004

Question écrite n° 46352 de M. Marc Joulaud

Rubrique : enseignement

Titre : établissements

Réponse publiée le 5 octobre 2004
7 septembre 2004

Question écrite n° 46351 de M. Marc Joulaud

Rubrique : politique extérieure

Titre : Soudan

Réponse publiée le 28 décembre 2004
3 août 2004

Question écrite n° 45124 de M. Marc Joulaud

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : détermination du revenu imposable

Réponse publiée le 5 octobre 2004
13 juillet 2004

Question écrite n° 43559 de M. Marc Joulaud

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : réforme

Question sans réponse
22 juin 2004

Question écrite n° 42062 de M. Marc Joulaud

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 20 juillet 2004
15 juin 2004

Question écrite n° 41174 de M. Marc Joulaud

Rubrique : justice

Titre : jugements

Réponse publiée le 12 octobre 2004
15 juin 2004

Question écrite n° 41173 de M. Marc Joulaud

Rubrique : famille

Titre : adoption

Réponse publiée le 12 octobre 2004
8 juin 2004

Question écrite n° 40996 de M. Marc Joulaud

Rubrique : politique extérieure

Titre : Israël

Réponse publiée le 17 août 2004
11 mai 2004

Question écrite n° 39098 de M. Marc Joulaud

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : chambres consulaires

Réponse publiée le 31 août 2004
27 avril 2004

Question écrite n° 38369 de M. Marc Joulaud

Rubrique : sports

Titre : football

Réponse publiée le 7 décembre 2004

1

...

21

22

23

24

25

26

Page n°23 : 10 résultats affichés sur un total de 259