• 24 août 2010

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  Question écrite n° 86844 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : risques professionnels

  Titre : maladies professionnelles

  Réponse publiée le 5 avril 2011
• 24 août 2010

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  Question écrite n° 86842 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : relations internationales

  Titre : commerce international

  Réponse publiée le 2 novembre 2010
• 24 août 2010

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  Question écrite n° 86841 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : recherche

  Titre : politique de la recherche

  Réponse publiée le 28 février 2012
• 24 août 2010

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  Question écrite n° 86829 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Russie

  Réponse publiée le 26 octobre 2010
• 24 août 2010

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  Question écrite n° 86827 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Iran

  Réponse publiée le 23 novembre 2010
• 24 août 2010

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  Question écrite n° 86821 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : politique économique

  Titre : politique industrielle

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 24 août 2010

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  Question écrite n° 86816 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : organisations internationales

  Titre : UNESCO

  Réponse publiée le 14 juin 2011
• 24 août 2010

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  Question écrite n° 86814 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : nationalité

  Titre : déchéance

  Réponse publiée le 23 novembre 2010
• 24 août 2010

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  Question écrite n° 86810 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : éducation nationale : personnel

  Réponse publiée le 12 octobre 2010
• 24 août 2010

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  Question écrite n° 86793 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : jeunes

  Titre : politique à l'égard des jeunes

  Réponse publiée le 23 août 2011