• 28 juillet 2009

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  Question écrite n° 56181 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : musées

  Réponse publiée le 12 janvier 2010
• 28 juillet 2009

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  Question écrite n° 56154 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : organisations internationales

  Titre : généralités

  Réponse publiée le 15 juin 2010
• 28 juillet 2009

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  Question écrite n° 56148 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : structures administratives

  Réponse publiée le 15 septembre 2009
• 28 juillet 2009

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  Question écrite n° 56142 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : affaires étrangères : ambassades et consulats

  Réponse publiée le 26 janvier 2010
• 28 juillet 2009

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  Question écrite n° 56140 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : mer et littoral

  Titre : développement durable

  Réponse publiée le 21 décembre 2010
• 28 juillet 2009

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  Question écrite n° 56135 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : marchés financiers

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 6 octobre 2009
• 28 juillet 2009

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  Question écrite n° 56124 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : logement

  Titre : politique du logement

  Réponse publiée le 23 février 2010
• 28 juillet 2009

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  Question écrite n° 56119 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : logement

  Titre : HLM

  Réponse publiée le 8 mars 2011
• 28 juillet 2009

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  Question écrite n° 56106 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : justice

  Titre : maisons de justice

  Réponse publiée le 22 septembre 2009
• 28 juillet 2009

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  Question écrite n° 56100 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : justice

  Titre : Conseil supérieur de la magistrature

  Réponse publiée le 28 septembre 2010