• 1er juin 2004

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  Question écrite n° 40327 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : professions de santé

  Titre : orthophonistes

  Réponse publiée le 21 septembre 2004
• 1er juin 2004

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  Question écrite n° 40184 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : sports

  Titre : natation

  Réponse publiée le 10 août 2004
• 1er juin 2004

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  Question écrite n° 40180 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : copropriété

  Titre : conseils syndicaux

  Réponse publiée le 26 octobre 2004
• 1er juin 2004

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  Question écrite n° 40179 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : copropriété

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 26 octobre 2004
• 1er juin 2004

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  Question orale sans débat n° 801 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 2 juin 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39868 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 30 novembre 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39836 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : instituteurs

  Réponse publiée le 26 octobre 2004
• 11 mai 2004

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  Question écrite n° 39314 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 15 juin 2004
• 11 mai 2004

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  Question écrite n° 39296 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : marchés publics

  Titre : appels d'offres

  Réponse publiée le 14 décembre 2004
• 11 mai 2004

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  Question écrite n° 39295 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : enseignement

  Titre : grèves

  Réponse publiée le 3 août 2004