M. Pierre Morel-À-L'Huissier

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires
Lozère (1re circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)

Séance publique (archives)

  • (015e)
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    • 1. Soins sans consentement en psychiatrie
    • 2. Conseil national chargé du contrôle et de la régulation des normes applicables aux collectivités locales
    • 3. Clôture de la session extraordinaire
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (284e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Transparence de la vie publique (votes solennels)
    • 3. Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière - Procureur de la République financier (votes solennels)
    • 4. Consommation (suite) (n° 1156)
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (272e)
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    • 1. Transparence de la vie publique (Projet de loi organique et projet de loi n os 1108 et 1109)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (217e)
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    • 1. Modernisation du régime des sections de commune (n° 841)
    • 2. Prorogation de l'éco-participation pour les équipements électriques et électroniques ménagers (n° 786)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (212e)
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    • 1. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux, des conseillers communautaires et modification du calendrier électoral (n° 883) (Nouvelle lecture)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (191e)
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    • 1. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modification du calendrier électoral (deuxième lecture) (suite) (n° 828)
    • 2. Élection des conseillers municipaux, des conseillers communautaires et des conseillers départementaux (deuxième lecture) (n° 827)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (189e)
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    • 1. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modification du calendrier électoral Élection des conseillers municipaux, des conseillers communautaires et des conseillers départementaux (deuxième lecture) (projet de loi et projet de loi organique) (n os 828, 827)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (190e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Prohibition de la différence de taux de sucre outre-mer (n° 824)
    • 3. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modification du calendrier électoral (n° 828) (Deuxième lecture) (suite)
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (157e)
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    • 1. Prévention de et lutte contre la violence en milieu scolaire (Discussion d'une proposition de loi) (n° 332)
    • 2. Contrôle et simplification des normes applicables aux collectivités territoriales (Discussion d'une proposition de loi) (n° 725)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (155e)
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    • 1. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux, des délégués communautaires et modification du calendrier électoral (n° 701) (suite)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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