M. Jacques Le Guen

Union pour un Mouvement Populaire

Finistère (5^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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28 octobre 2002

Question écrite n° 5704 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : animaux

Titre : rats musqués

Réponse publiée le 27 janvier 2003
28 octobre 2002

Question écrite n° 5662 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : assurances

Titre : assurance vie

Réponse publiée le 20 janvier 2003
21 octobre 2002

Question écrite n° 5113 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : professions sociales

Titre : aides à domicile

Réponse publiée le 14 avril 2003
21 octobre 2002

Question écrite n° 5032 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : enseignement supérieur : personnel

Titre : carrière

Réponse publiée le 31 mars 2003
14 octobre 2002

Question écrite n° 4684 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : handicapés

Titre : sourds et malentendants

Réponse publiée le 18 novembre 2002
14 octobre 2002

Question écrite n° 4649 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : élevage

Titre : bovins

Réponse publiée le 24 mars 2003
14 octobre 2002

Question écrite n° 4247 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : logement

Titre : construction

Réponse publiée le 10 mars 2003
14 octobre 2002

Question écrite n° 4246 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : mer et littoral

Titre : aménagement du littoral

Réponse publiée le 10 mars 2003
2 septembre 2002

Question écrite n° 2219 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : santé

Titre : hépatite C

Réponse publiée le 1er février 2005
15 juillet 2002

Question écrite n° 591 de M. Jacques Le Guen

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 4 novembre 2002

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