• 25 janvier 2005

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  Question écrite n° 56086 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Question sans réponse
• 25 janvier 2005

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  Question écrite n° 56085 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : industrie

  Titre : perspectives

  Réponse publiée le 5 avril 2005
• 25 janvier 2005

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  Question écrite n° 56084 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Question sans réponse
• 25 janvier 2005

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  Question écrite n° 55855 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : professions de santé

  Titre : orthophonistes

  Réponse publiée le 22 février 2005
• 25 janvier 2005

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  Question écrite n° 55854 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : eau

  Titre : politique de l'eau

  Réponse publiée le 12 juillet 2005
• 25 janvier 2005

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  Question écrite n° 55719 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : politiques communautaires

  Question sans réponse
• 18 janvier 2005

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  Question orale sans débat n° 1023 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : voirie

  Titre : RN 88 et RN 106

  Réponse publiée le 19 janvier 2005
• 28 décembre 2004

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  Question écrite n° 54539 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : contrats de plan État-régions

  Réponse publiée le 15 février 2005
• 28 décembre 2004

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  Question écrite n° 54538 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 31 mai 2005
• 28 décembre 2004

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  Question écrite n° 54537 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : calcul des pensions

  Réponse publiée le 1er février 2005