M. Francis Saint-Léger

Union pour un Mouvement Populaire

Lozère (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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1er juin 2010

Question écrite n° 79549 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : enseignement

Titre : politique de l'éducation

Réponse publiée le 21 juin 2011
1er juin 2010

Question écrite n° 79548 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : enseignement

Titre : établissements

Réponse publiée le 19 avril 2011
1er juin 2010

Question écrite n° 79535 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : énergie et carburants

Titre : gaz

Réponse publiée le 2 novembre 2010
1er juin 2010

Question écrite n° 79495 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : élections et référendums

Titre : opérations de vote

Réponse publiée le 20 juillet 2010
1er juin 2010

Question écrite n° 79494 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : élections et référendums

Titre : bureaux de vote

Réponse publiée le 3 août 2010
1er juin 2010

Question écrite n° 79482 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : déchéances et incapacités

Titre : hospitalisation d'office

Réponse publiée le 2 novembre 2010
1er juin 2010

Question écrite n° 79480 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : culture

Titre : politique culturelle

Réponse publiée le 23 août 2011
1er juin 2010

Question écrite n° 79470 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : finances

Question close sans réponse le 1er novembre 2011
1er juin 2010

Question écrite n° 79441 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : zones rurales

Réponse publiée le 13 juillet 2010
1er juin 2010

Question écrite n° 79439 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : zones rurales

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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Questions posées (archives)