• 6 octobre 2009

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  Question écrite n° 60252 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : détenus

  Réponse publiée le 1er décembre 2009
• 6 octobre 2009

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  Question écrite n° 60215 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : inondations

  Réponse publiée le 9 février 2010
• 6 octobre 2009

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  Question écrite n° 60197 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : santé

  Titre : grippe

  Réponse publiée le 22 décembre 2009
• 6 octobre 2009

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  Question écrite n° 60161 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 3 novembre 2009
• 6 octobre 2009

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  Question écrite n° 60158 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : postes

  Titre : bureaux de poste

  Réponse publiée le 15 décembre 2009
• 6 octobre 2009

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  Question écrite n° 60152 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 12 janvier 2010
• 6 octobre 2009

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  Question écrite n° 60130 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Réponse publiée le 4 mai 2010
• 6 octobre 2009

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  Question écrite n° 60091 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : marchés financiers

  Titre : marchés financiers internationaux

  Réponse publiée le 10 novembre 2009
• 6 octobre 2009

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  Question écrite n° 60070 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : justice

  Titre : procédures

  Réponse publiée le 2 mars 2010
• 6 octobre 2009

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  Question écrite n° 60050 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : industrie

  Titre : politique industrielle

  Réponse publiée le 10 août 2010