• 1er septembre 2009

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  Question écrite n° 57745 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : écologie, énergie, développement durable et mer : services extérieurs

  Réponse publiée le 5 janvier 2010
• 1er septembre 2009

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  Question écrite n° 57742 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : marchés publics

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 22 mars 2011
• 1er septembre 2009

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  Question écrite n° 57714 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : statut

  Réponse publiée le 30 mars 2010
• 1er septembre 2009

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  Question écrite n° 57686 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : eau

  Titre : qualité

  Réponse publiée le 29 décembre 2009
• 1er septembre 2009

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  Question écrite n° 57674 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : communes

  Titre : zones rurales

  Réponse publiée le 20 mars 2012
• 1er septembre 2009

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  Question écrite n° 57670 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : élus locaux

  Réponse publiée le 27 octobre 2009
• 1er septembre 2009

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  Question écrite n° 57650 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : animaux

  Titre : loups

  Réponse publiée le 10 août 2010
• 1er septembre 2009

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  Question écrite n° 57644 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : retraite du combattant

  Réponse publiée le 20 octobre 2009
• 18 août 2009

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  Question écrite n° 57508 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : urbanisme

  Titre : permis de construire

  Réponse publiée le 6 avril 2010
• 18 août 2009

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  Question écrite n° 57493 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : politique du tourisme

  Question close sans réponse le 19 juin 2012