M. Michel Raison

Union pour un Mouvement Populaire
Haute-Saône (3e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13e législature)

Séance publique (archives)

  • (093e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Loi de finances pour 2012 (lecture définitive) (n° 4108)
    • 3. Accord France-Panama sur les doubles impositions (lecture définitive) (n° 4114)
    • 4. Approbation de conventions et accords internationaux (procédure d'examen simplifiée)
    • 5. Loi de finances rectificative pour 2011 (n° 4116) (lecture définitive)
    • 6. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (055e)
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    • 1. Projet de loi de finances pour 2012 (seconde partie) (suite) (n° 3775-II)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (013e)
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    • 1. Simplification du droit et allégement des démarches administratives (n° 3787)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (012e)
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    • 1. Débat préalable au Conseil européen
    • 2. Service citoyen pour les mineurs délinquants (n° 3777) (Vote solennel)
    • 3. Conditionnements alimentaires contenant du bisphénol A (n° 3773) (Vote solennel)
    • 4. Épreuve de « formation aux premiers secours » au brevet des collèges (n° 3691) (Vote solennel)
    • 5. Simplification du droit et allègement des démarches administratives (n° 3787) (suite)
    • 6. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (010e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Protection des consommateurs (Vote solennel) (n° 3632)
    • 3. Hydrocarbures non conventionnels (Vote solennel) (n° 3690)
    • 4. Urbanité réussie, de jour comme de nuit (Vote solennel) (n° 3693)
    • 5. Interdiction de la différence de taux de sucre entre les régions d'outre-mer et la métropole (Vote solennel) (n° 3767)
    • 6. Simplification du droit et allégement des démarches administratives (n° 3787)
    • 7. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (184e)
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    • 1.Questions orales sans débat
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (175e)
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    • 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Immigration, intégration et nationalité (Vote solennel)
    • 4. Interdiction de la fracturation hydraulique (Vote solennel)
    • 5. Dispositions d'ordre cynégétique
    • 6. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (176e)
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    • 1. Dispositions d'ordre cynégétique (suite) (n°3335)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (168e)
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    • 1. Hommage à la mémoire d'un député
    • 2. Hommage aux soldats français engagés dans la lutte contre le terrorisme
    • 3. Questions au Gouvernement
    • 4. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
    • 5. Questions au Gouvernement (suite)
    • 6. Remplacement d'un député décédé
    • 7. Renforcement de la compétitivité de l'agriculture française (vote solennel)
    • 8. Interdiction de l'utilisation des phtalates, des parabènes et des alkylphénols (vote solennel)
    • 9. Équilibre des finances publiques (n° 3253)
    • 10. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (165e)
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    • 1. Renforcement de la compétitivité de l'agriculture française
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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