M. Daniel Fidelin

Union pour un Mouvement Populaire

Seine-Maritime (9^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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11 mars 2008

Question écrite n° 18734 de M. Daniel Fidelin

Rubrique : politique extérieure

Titre : Angola

Réponse publiée le 3 juin 2008
4 mars 2008

Question écrite n° 18154 de M. Daniel Fidelin

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 1er juillet 2008
4 décembre 2007

Question orale sans débat n° 30 de M. Daniel Fidelin

Rubrique : énergie et carburants

Titre : politique énergétique

Réponse publiée le 5 décembre 2007
6 mars 2007

Question écrite n° 119876 de M. Daniel Fidelin

Rubrique : agriculture

Titre : horticulture

Réponse publiée le 17 avril 2007
28 novembre 2006

Question écrite n° 111184 de M. Daniel Fidelin

Rubrique : emploi

Titre : insertion professionnelle

Réponse publiée le 17 avril 2007
11 avril 2006

Question écrite n° 91665 de M. Daniel Fidelin

Rubrique : TVA

Titre : récupération

Réponse publiée le 15 août 2006
11 avril 2006

Question écrite n° 91559 de M. Daniel Fidelin

Rubrique : femmes

Titre : politique à l'égard des femmes

Question sans réponse
11 avril 2006

Question écrite n° 91558 de M. Daniel Fidelin

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe sur les véhicules de sociétés

Réponse publiée le 20 juin 2006
11 avril 2006

Question écrite n° 91557 de M. Daniel Fidelin

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe sur les véhicules de sociétés

Réponse publiée le 20 juin 2006
30 mars 2006

Question au Gouvernement n° 2628 de M. Daniel Fidelin

Rubrique : sécurité sociale

Titre : équilibre financier

Question posée en séance

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M. Daniel Fidelin

Questions posées (archives)