• 14 mars 2006

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  Question écrite n° 88488 de M. Yannick Favennec

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : passeport

  Réponse publiée le 5 septembre 2006
• 7 mars 2006

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  Question écrite n° 87625 de M. Yannick Favennec

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 25 avril 2006
• 7 mars 2006

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  Question écrite n° 87621 de M. Yannick Favennec

  Rubrique : santé

  Titre : grippe aviaire

  Question sans réponse
• 28 février 2006

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  Question écrite n° 87431 de M. Yannick Favennec

  Rubrique : handicapés

  Titre : insertion professionnelle et sociale

  Réponse publiée le 27 juin 2006
• 21 février 2006

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  Question écrite n° 86357 de M. Yannick Favennec

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Question close sans réponse le 28 février 2006
• 21 février 2006

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  Question écrite n° 86199 de M. Yannick Favennec

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 15 août 2006
• 7 février 2006

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  Question écrite n° 84971 de M. Yannick Favennec

  Rubrique : élevage

  Titre : équidés

  Réponse publiée le 11 avril 2006
• 7 février 2006

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  Question orale sans débat n° 1426 de M. Yannick Favennec

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : abattage

  Question posée en séance
• 24 janvier 2006

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  Question écrite n° 83849 de M. Yannick Favennec

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 29 août 2006
• 17 janvier 2006

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  Question écrite n° 83389 de M. Yannick Favennec

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : EPCI

  Réponse publiée le 21 mars 2006