• 22 février 2005

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  Question écrite n° 58602 de M. Yannick Favennec

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : psychotropes

  Réponse publiée le 24 janvier 2006
• 22 février 2005

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  Question écrite n° 58601 de M. Yannick Favennec

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Question sans réponse
• 22 février 2005

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  Question écrite n° 58378 de M. Yannick Favennec

  Rubrique : hôtellerie et restauration

  Titre : restaurants

  Réponse publiée le 3 mai 2005
• 22 février 2005

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  Question écrite n° 58377 de M. Yannick Favennec

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : artisans, commerçants et industriels : montant des pensions

  Question sans réponse
• 15 février 2005

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  Question écrite n° 58041 de M. Yannick Favennec

  Rubrique : femmes

  Titre : associations

  Réponse publiée le 27 septembre 2005
• 15 février 2005

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  Question écrite n° 57781 de M. Yannick Favennec

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 9 août 2005
• 15 février 2005

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  Question écrite n° 57598 de M. Yannick Favennec

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins spécialistes

  Réponse publiée le 29 mars 2005
• 8 février 2005

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  Question écrite n° 57375 de M. Yannick Favennec

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : fioul

  Réponse publiée le 8 mars 2005
• 8 février 2005

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  Question orale sans débat n° 1068 de M. Yannick Favennec

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : maisons de retraite

  Réponse publiée le 9 février 2005
• 1er février 2005

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  Question écrite n° 56624 de M. Yannick Favennec

  Rubrique : industrie

  Titre : pharmacie

  Réponse publiée le 29 mars 2005