• 1er février 2005

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  Question écrite n° 56623 de M. Yannick Favennec

  Rubrique : éducation physique et sportive

  Titre : sports scolaires et universitaires

  Réponse publiée le 8 mars 2005
• 1er février 2005

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  Question écrite n° 56622 de M. Yannick Favennec

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais dentaires

  Question sans réponse
• 28 décembre 2004

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  Question écrite n° 54569 de M. Yannick Favennec

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : grande distribution

  Réponse publiée le 25 janvier 2005
• 28 décembre 2004

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  Question écrite n° 54568 de M. Yannick Favennec

  Rubrique : assurances

  Titre : assurance construction

  Question sans réponse
• 21 décembre 2004

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  Question écrite n° 53830 de M. Yannick Favennec

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Question sans réponse
• 21 décembre 2004

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  Question écrite n° 53829 de M. Yannick Favennec

  Rubrique : consommation

  Titre : crédit

  Réponse publiée le 22 novembre 2005
• 14 décembre 2004

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  Question écrite n° 53345 de M. Yannick Favennec

  Rubrique : baux

  Titre : baux d'habitation

  Réponse publiée le 10 janvier 2006
• 9 décembre 2004

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  Question au Gouvernement n° 1754 de M. Yannick Favennec

  Rubrique : associations

  Titre : aides de l'État

  Question posée en séance
• 7 décembre 2004

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  Question écrite n° 53142 de M. Yannick Favennec

  Rubrique : services

  Titre : transport de fonds

  Réponse publiée le 18 octobre 2005
• 7 décembre 2004

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  Question écrite n° 53138 de M. Yannick Favennec

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : centres médico-sociaux

  Réponse publiée le 22 février 2005