M. Xavier Bertrand

Les Républicains

Aisne (2^e circonscription) | Mandat clos le 12 janvier 2016 (14^e législature)

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30 octobre 2012

Question écrite n° 8678 de M. Xavier Bertrand

Rubrique : professions de santé

Titre : ordre professionnel

Réponse publiée le 25 décembre 2012
30 octobre 2012

Question écrite n° 8557 de M. Xavier Bertrand

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : traitements et salaires

Réponse publiée le 16 juillet 2013
30 octobre 2012

Question écrite n° 8484 de M. Xavier Bertrand

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : diplômes

Réponse publiée le 11 décembre 2012
30 octobre 2012

Question écrite n° 8375 de M. Xavier Bertrand

Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

Titre : commémorations

Réponse publiée le 5 mars 2013
30 octobre 2012

Question écrite n° 8333 de M. Xavier Bertrand

Rubrique : assurances

Titre : assurance véhicules terrestres à moteur

Réponse publiée le 21 janvier 2014
17 octobre 2012

Question au Gouvernement n° 171 de M. Xavier Bertrand

Rubrique : drogue

Titre : cannabis

Question posée en séance
9 octobre 2012

Question écrite n° 6787 de M. Xavier Bertrand

Rubrique : transports par eau

Titre : transports fluviaux

Réponse publiée le 15 janvier 2013
9 octobre 2012

Question écrite n° 6723 de M. Xavier Bertrand

Rubrique : santé

Titre : épidémies

Réponse publiée le 15 janvier 2013
9 octobre 2012

Question écrite n° 6477 de M. Xavier Bertrand

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : conseil national des universités

Réponse publiée le 4 décembre 2012
18 juillet 2012

Question au Gouvernement n° 22 de M. Xavier Bertrand

Rubrique : travail

Titre : heures supplémentaires

Question posée en séance

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M. Xavier Bertrand

Questions posées (archives)