M. Jean Dionis du Séjour

Nouveau Centre

Lot-et-Garonne (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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28 décembre 2004

Question écrite n° 54693 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : débits de tabac

Réponse publiée le 8 février 2005
28 décembre 2004

Question écrite n° 54655 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Réponse publiée le 24 mai 2005
28 décembre 2004

Question écrite n° 54603 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : sécurité sociale

Titre : mutualité sociale agricole

Réponse publiée le 8 février 2005
21 décembre 2004

Question écrite n° 53839 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : CAPES

Réponse publiée le 8 février 2005
21 décembre 2004

Question écrite n° 53836 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : matières premières

Titre : acier

Réponse publiée le 22 février 2005
21 décembre 2004

Question écrite n° 53835 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : sports

Titre : fédérations

Réponse publiée le 26 avril 2005
21 décembre 2004

Question écrite n° 53834 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : droit pénal

Titre : détention provisoire

Réponse publiée le 4 avril 2006
7 décembre 2004

Question écrite n° 52841 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 16 août 2005
30 novembre 2004

Question écrite n° 52331 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : fonction publique de l'État

Titre : carrière

Réponse publiée le 13 décembre 2005
30 novembre 2004

Question écrite n° 52199 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : sécurité sociale

Titre : mutualité sociale agricole

Réponse publiée le 1er février 2005

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Questions posées (archives)