• 23 juin 2003

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  Question orale sans débat n° 434 de M. Jean Dionis du Séjour

  Rubrique : agriculture

  Titre : exploitants

  Réponse publiée le 25 juin 2003
• 16 juin 2003

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  Question écrite n° 20040 de M. Jean Dionis du Séjour

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : bruits

  Réponse publiée le 22 septembre 2003
• 9 juin 2003

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  Question écrite n° 19979 de M. Jean Dionis du Séjour

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 14 juillet 2003
• 9 juin 2003

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  Question écrite n° 19960 de M. Jean Dionis du Séjour

  Rubrique : impôt de solidarité sur la fortune

  Titre : calcul

  Réponse publiée le 20 octobre 2003
• 9 juin 2003

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  Question écrite n° 19605 de M. Jean Dionis du Séjour

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : pensions de réversion

  Réponse publiée le 24 novembre 2003
• 9 juin 2003

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  Question écrite n° 19558 de M. Jean Dionis du Séjour

  Rubrique : retraites : régime général

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 24 mai 2005
• 8 mai 2003

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  Question au Gouvernement n° 590 de M. Jean Dionis du Séjour

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Pologne

  Question posée en séance
• 5 mai 2003

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  Question écrite n° 17578 de M. Jean Dionis du Séjour

  Rubrique : handicapés

  Titre : intégration en milieu scolaire

  Réponse publiée le 11 août 2003
• 5 mai 2003

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  Question écrite n° 17577 de M. Jean Dionis du Séjour

  Rubrique : santé

  Titre : tabagisme

  Réponse publiée le 25 août 2003
• 5 mai 2003

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  Question écrite n° 17473 de M. Jean Dionis du Séjour

  Rubrique : agriculture

  Titre : politique agricole

  Réponse publiée le 23 mars 2004