M. Jean Dionis du Séjour

Nouveau Centre

Lot-et-Garonne (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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18 février 2010

Question au Gouvernement n° 2009 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Question posée en séance
16 février 2010

Question orale sans débat n° 930 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : agriculture

Titre : exploitants

Question posée en séance
3 février 2010

Question au Gouvernement n° 1930 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : emploi

Titre : créations d'emploi

Question posée en séance
5 novembre 2009

Question au Gouvernement n° 1675 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : agriculture

Titre : fruits et légumes

Question posée en séance
4 juin 2009

Question au Gouvernement n° 1379 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : environnement

Titre : protection

Question posée en séance
26 mars 2009

Question au Gouvernement n° 1139 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : air

Question posée en séance
29 janvier 2009

Question au Gouvernement n° 949 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : sécurité publique

Titre : catastrophes naturelles

Question posée en séance
29 mai 2008

Question au Gouvernement n° 567 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : droits d'auteur

Question posée en séance
27 mars 2008

Question au Gouvernement n° 399 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : politique économique

Titre : pouvoir d'achat

Question posée en séance
11 mars 2008

Question écrite n° 18765 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : droits d'auteur

Réponse publiée le 4 novembre 2008

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Questions posées (archives)