M. Jean-Marc Lefranc

Union pour un Mouvement Populaire

Calvados (5^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 13^e législature : Réélu le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juin 2007 (élections générales) au 19 juin 2012 (Fin de législature)
  - 12^e législature : Élu le 19 juin 2002 - Mandat du 19 juin 2002 (élections générales) au 19 juin 2007 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires économiques
      - Du 15 décembre 2010 au 19 juin 2012
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 1er juillet 2009 au 14 décembre 2010
    - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
      - Du 27 juin 2007 au 30 juin 2009
      - Du 26 juin 2002 au 19 juin 2007
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information sur les raisons des dégâts provoqués par la tempête Xynthia
      - Du 6 avril 2010 au 1er juillet 2010
- Groupes d'études
  - Président
    - Littoral
      - Du 30 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur les pêcheries côtières, de la gestion des ressources halieutiques et les cultures marines
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
  - Vice-Président
    - Mer, pêche et souveraineté maritime
      - Du 30 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Chasse et territoires
      - Du 28 février 2008 au 19 juin 2012
  - Membre
    - Internet, audiovisuel et société de l'information
      - Du 7 février 2008 au 19 juin 2012
    - Politique portuaire
      - Du 11 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Intégration des personnes fragilisées et handicapées
      - Du 16 avril 2008 au 19 juin 2012
    - Mer, pêche et souveraineté maritime
      - Du 9 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - PME
      - Du 15 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Pénibilité du travail et maladies professionnelles
      - Du 20 juin 2008 au 19 juin 2012
    - Littoral
      - Du 30 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - Biomatériaux
      - Du 16 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Chasse et territoires
      - Du 28 février 2008 au 19 juin 2012
    - Métiers de l'hôtellerie, de la restauration et des loisirs
      - Du 1er janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Maladies orphelines
      - Du 20 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Pics pétroliers et gaziers
      - Du 20 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - Inondations, risques naturels et calamités agricoles
      - Du 25 mars 2008 au 19 juin 2012
    - Pays émergents
      - Du 20 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Iles anglo-normandes
      - Du 6 octobre 2010 au 19 juin 2012
    - Tourisme
      - Du 20 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - Question du Tibet
      - Du 31 mars 2008 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur les énergies
      - Du 21 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'intercommunalité, les pays et les politiques contractuelles
      - Du 30 mai 2006 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les îles anglo-normandes
      - Du 22 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le littoral
      - Du 14 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'internet, les technologies de l'information et de la communication et le commerce électronique
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la chasse
      - Du 18 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'élevage bovin en bassin allaitant
      - Du 1er novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le développement agro-industriel et l'industrie agroalimentaire
      - Du 16 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la sécurité et la défense civiles
      - Du 14 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les pêcheries côtières, de la gestion des ressources halieutiques et les cultures marines
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les appellations d'origine
      - Du 11 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les maladies orphelines
      - Du 3 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la sécurité intérieure
      - Du 4 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la filière électronique et numérique
      - Du 14 mars 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la mer et la pêche maritime
      - Du 17 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'intégration des personnes fragilisées
      - Du 20 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la politique portuaire
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'amiante
      - Du 14 mars 2005 au 19 juin 2007
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France-République du Bénin
      - Du 27 septembre 2007 au 19 juin 2012
    - France République du Bénin
      - Du 18 octobre 2002 au 19 juin 2007
  - Vice-Président
    - France-République du Sénégal
      - Du 28 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France République de Bélarus
      - Du 10 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République Rwandaise
      - Du 14 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - France République du Botswana
      - Du 12 février 2003 au 19 juin 2007
  - Secrétaire
    - France République du Pérou
      - Du 4 décembre 2002 au 19 juin 2007
  - Membre
    - France-République du Bénin
      - Du 27 septembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République du Pérou
      - Du 5 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Allemagne
      - Du 5 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République de Pologne
      - Du 5 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Canada
      - Du 5 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Québec
      - Du 5 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République de Cuba
      - Du 5 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République du Sénégal
      - Du 5 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République arabe d'Egypte
      - Du 5 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Irlande
      - Du 19 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Ukraine
      - Du 5 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Etats-Unis d'Amérique
      - Du 5 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République de Géorgie
      - Du 5 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France République du Mali
      - Du 29 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France République socialiste du Vietnam
      - Du 29 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France République de Bélarus
      - Du 29 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France République Rwandaise
      - Du 29 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France Irlande
      - Du 29 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France République du Sénégal
      - Du 29 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France République de Moldavie
      - Du 29 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France République fédérative du Brésil
      - Du 29 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France fédération de Russie
      - Du 29 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France République du Bénin
      - Du 18 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France États-Unis d'Amérique
      - Du 29 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France République tchèque
      - Du 29 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France République du Pérou
      - Du 29 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France République du Botswana
      - Du 29 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France Allemagne
      - Du 29 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France République populaire de Mongolie
      - Du 29 octobre 2002 au 19 juin 2007
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur le Kosovo
      - Du 17 juillet 2008 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études à vocation internationale sur la Libye
      - Du 24 juillet 2003 au 19 juin 2007
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre
    - Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
      - Du 8 novembre 2007 au 19 juin 2012
      - Du 1er octobre 2002 au 19 juin 2007
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Conseil supérieur des gens de mer
      - Du 2 mars 2012 au 19 juin 2012
    - Conseil supérieur de l'établissement national des invalides de la marine
      - Du 1er août 2007 au 30 décembre 2011
      - Du 29 juin 2004 au 19 juin 2007

M. Jean-Marc Lefranc

Fonctions (archives)