M. Gabriel Biancheri

Union pour un Mouvement Populaire

Drôme (4^e circonscription) | Mandat clos le 29 décembre 2010 (13^e législature)

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12 décembre 2006

Question écrite n° 112832 de M. Gabriel Biancheri

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : mutations

Réponse publiée le 20 février 2007
12 décembre 2006

Question écrite n° 112584 de M. Gabriel Biancheri

Rubrique : enseignement agricole

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 20 février 2007
12 décembre 2006

Question écrite n° 112531 de M. Gabriel Biancheri

Rubrique : agriculture

Titre : agrobiologie

Réponse publiée le 27 février 2007
12 décembre 2006

Question écrite n° 112469 de M. Gabriel Biancheri

Rubrique : sécurité publique

Titre : catastrophes naturelles

Réponse publiée le 27 février 2007
5 décembre 2006

Question écrite n° 112186 de M. Gabriel Biancheri

Rubrique : médecines parallèles

Titre : ostéopathes

Question sans réponse
21 novembre 2006

Question écrite n° 110599 de M. Gabriel Biancheri

Rubrique : environnement

Titre : ADEME

Réponse publiée le 23 janvier 2007
3 octobre 2006

Question écrite n° 105999 de M. Gabriel Biancheri

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : cadres adjoints

Question sans réponse
12 septembre 2006

Question écrite n° 103836 de M. Gabriel Biancheri

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 28 novembre 2006
12 septembre 2006

Question écrite n° 103835 de M. Gabriel Biancheri

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 9 janvier 2007
18 juillet 2006

Question écrite n° 100172 de M. Gabriel Biancheri

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : air

Question sans réponse

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M. Gabriel Biancheri

Questions posées (archives)