-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Réforme de l'hôpital (suite) (n° 1210)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions orales sans débats
- 2. Ordre du jour des prochaines séances
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances pour 2009 (première partie) (n° 1127)
- 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (n° 1157)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Grenelle de l'environnement (n° 955)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Accord France-Espagne sur les bureaux à contrôle nationaux (n° 943)
- 2. Accord France-Suisse sur les bureaux à contrôle nationaux (n° 1101)
- 3. Accord France-Mongolie sur les transports aériens (n° 1038)
- 4. Accord France-Algérie sur les transports aériens (n° 1039)
- 5. Accord France-Macao sur les transports aériens (n° 1040)
- 6. Convention fiscale France-Qatar (n° 1059)
- 7. Accord de coopération Communautés européennes-Tadjikistan (n° 1102)
- 8. Grenelle de l'environnement (n os 955, 1133, 1125)
- 9. Ordre du jour des prochaines séances
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- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Vacance d'un poste de député
- 4. Revenu de solidarité active (n° 1100)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Convocation du Parlement en session extraordinaire
- 2. Questions au gouvernement
- 3. Réforme portuaire (n os 907, 954)
- 4. Responsabilité environnementale (n os 916, 973)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Modernisation de l'économie (n° 842)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Souhaits de bienvenue à deux délégations étrangères
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Modernisation des institutions de la V e République (n o 820)
- 4. Modernisation de l'économie (suite) (n o 842)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement.
- 2. Organismes génétiquement modifiés
- 3. Opérations spatiales
- 4. Modification du code de la défense et du code civil
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Eure (2e circonscription)
| Mandat clos le 19 juin 2012 (13e législature)