Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) :
Examen et vote sur les crédits de la mission :
Économie : Développement des entreprises et de l'emploi ; vote sur le compte spécial Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés (M. Jérôme Chartier, Rapporteur spécial)
Examen pour avis du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (n° 3790) (Mme Isabelle Vasseur, Rapporteure pour avis)
Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) :
Examen des crédits de la mission :
Recherche et enseignement supérieur :
Politiques de la recherche (M. Jean-Pierre Gorges, Rapporteur spécial)
Recherche dans les domaines du développement durable (M. Alain Claeys, Rapporteur spécial)
Examen et vote sur les crédits de la mission :
Écologie, développement et aménagement durables :
Prévention des risques ; Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (M. Jacques Pélissard, Rapporteur spécial)
Amendements examinés par la Commission sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012
Présences en réunion

Table ronde, ouverte à la presse, sur le thème : « L'obligation de conseil des établissements de crédits », avec la participation de :
M. Richard ROUTIER, professeur à l'université de Strasbourg, auteur de « Obligations et responsabilités du banquier » paru en juillet 2011
Me Bruno WERTENSCHLAG, avocat associé, et M. Olivier POINDRON, consultant, cabinet FIDAL
− M. Gilles SÉBÉ, président de Seldon Finance

Table ronde, ouverte à la presse, sur le thème : « Les produits financiers à risque », avec la participation de :
− Me Alban Caillemer du Ferrage, avocat associé au cabinet Gide, spécialiste des produits dérivés et des financements structurés ;
− M. Olivier Nys, directeur général des services de la ville de Reims et de Reims Métropole, directeur du master « management des collectivités locales » à l'IEP de Lyon ;
− M. Christophe Parisot, directeur des finances publiques de Fitch ratings France.

Auditions sur le thème : « Comment évaluer l'encours des emprunts toxiques ? »
M. Alain LEVIONNOIS, président de la CRC Picardie
M. Marc LARUE, président de section à la CRC PACA
M. Patrick BARBASTE, premier conseiller à la CRC d'Alsace
M. Christian CHAPARD, premier conseiller à la CRC du Nord-Pas-de-Calais
M. Martin LAUNAY, premier conseiller à la CRC Pays de la Loire

Table ronde, ouverte à la presse, sur le thème : « Le recours aux prêts structurés dans les organismes de logement social »
M. Thierry REPENTIN, sénateur, président de l'Union sociale pour l'habitat (USH) accompagné de M. Luc LEGRAS, chargé de mission auprès du délégué général de l'Union sociale pour l'habitat
M. Denis VILAIN, chef de la Mission interministérielle d'inspection du logement social (MIILOS), accompagné de M. Frédéric MONFROY, expert comptable et financier de la MIILOS
MM. Hamid EL HASSOUNI, président de l'OPAC de Dijon, Jean-Pierre PIROCCA, Directeur Général, et Alain GERMAIN, Directeur Général Adjoint
M. Jean-Paul CLÉMENT, directeur général de la SA de construction de la Ville de Lyon (SACVL), organisme gestionnaire des HLM

Examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)
Présences en réunion

Table ronde, ouverte à la presse, sur le thème : « Le recours aux prêts structurés dans les hôpitaux »
M. Frédéric BOIRON, président de l'Association des directeurs d'hôpital
M. André BURY, directeur du centre hospitalier de Saint-Dizier
M. Dominique PERRIER, directeur du centre hospitalier de Decazeville
M. Philippe COLLANGE, directeur du centre hospitalier spécialisé de Sevrey (Saône-et-Loire)
M. Pierre-Charles PONS, directeur général du centre hospitalier régional universitaire de Dijon
M. André-Gwenaël PORS, directeur général du centre hospitalier d'Ajaccio

Table ronde, ouverte à la presse, sur le thème : « Des prêts structurés dans les petites collectivités, pour quoi faire ? »
Mme Anne AUFFRET, maire de Donges (Loire-Atlantique)
M. Bernard CHESNEAU, maire de Thouaré-sur-Loire (Loire-Atlantique)
M. Christian COIGNÉ, maire de Sassenage (Isère)
M. Christophe FAVERJON, maire d'Unieux (Loire)
M. Jean FERNANDEZ, maire de Saint-Cast-Le Guildo (Côtes-d'Armor)
M. Xavier MARTIN-LE CHEVALIER, maire de Trégastel (Côtes d'Armor)
M. Philippe VERRIER, Président de la Communauté de communes du Bocage d'Athis de l'Orne

Audition, ouverte à la presse, sur le thème « Le recours aux produits financiers à risque par les grandes municipalités : le cas de Saint-Étienne » :
M. Michel Morin, préfet de la Loire (2002-2006) ;
M. Yves Terrasse, trésorier-payeur général de la Loire (2000-2005)

Suite de la table ronde du 6 juillet 2011, ouverte à la presse, sur la gestion des emprunts toxiques : l'expérience de Saint-Maur-des-Fossés, avec la participation de :
M. Jacques Leroy, premier adjoint au maire de Saint-Maur-des-Fossés, chargé des finances ;
M. Jean-Marc Broux, directeur général des services de la ville de Saint-Maur-des-Fossés ;
M. Vincent Billard, directeur financier de la ville de Saint-Maur-des-Fossés.