-
Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127) :
Examen des crédits de la mission Écologie, développement et aménagement durables : Énergie (M. Alain Cacheux, Rapporteur spécial) -
Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127)
Examen des crédits de la mission Écologie, développement et aménagement durables : Transports routiers, ferroviaires, fluviaux et maritimes, vote sur l'article 60, rattaché, et vote sur les comptes spéciaux : Contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route et Avances au fonds d'aide à l'acquisition de véhicules propres (M. Hervé mariton, Rapporteur spécial) 2
Examen et vote sur les crédits de la mission Sécurité civile (M. Georges Ginesta, Rapporteur spécial) 8 -
Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2008 (n° 189)
Vote sur les crédits des missions :
Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales et compte spécial Développement agricole et rural ; vote sur l'article 41 rattaché (M. Nicolas Forissier, Rapporteur spécial) 2
Engagements financiers de l'État (M. Dominique Baert, Rapporteur spécial) 7
Participations financières de l'État ; avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics (M. Camille de Rocca Serra, Rapporteur spécial) 12
Information relative à la Commission 14 -
Audition, ouverte à la presse, de M. Arnaud Lagardère, président du groupe Lagardère, sur la gouvernance d'EADS, l'évolution de son actionnariat, ses relations avec l'État français et le partenariat franco allemand
-
Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2008 (n° 189) :
Examen des crédits de la mission Écologie, développement et aménagement durables :
Protection de l'environnement et prévention des risques ; conduite et pilotage de l'écologie, du développement et de l'aménagement (M. Jacques Pélissard, Rapporteur spécial)
Vote sur les crédits des missions :
Justice (M. René Couanau, Rapporteur spécial)
Pouvoirs publics (M. Jean Launay, Rapporteur spécial)
Examen des crédits de la mission Écologie, développement et aménagement durables :
Politique du travail et de l'emploi et vote sur les articles 52, 57 et 59 rattachés (MM. Alain Joyandet et Frédéric Lefebvre, Rapporteurs spéciaux) -
Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2008 (n° 189) :
Vote sur les crédits des missions :
Conseil et contrôle de l'État (M. Pierre Bourguignon, Rapporteur spécial) 2
Défense :
. Environnement et prospective de la politique de défense ; équipement des forces (M. Jean-Michel Fourgous, Rapporteur spécial) 3
. Préparation et emploi des forces ; soutien de la politique de défense (M. Louis Giscard d'Estaing, Rapporteur spécial) 6
Pilotage de l'économie française et compte spécial Accords monétaires internationaux (M. Pierre Morel-A-L'Huissier, Rapporteur spécial) 11
Relations avec les collectivités territoriales et compte spécial Avances aux collectivités territoriales et article 48 rattaché (M. Marc Laffineur, Rapporteur spécial) 14
Action extérieure de l'État (M. Jean-François Mancel, Rapporteur spécial) 21 -
Examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2008 (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)
Informations relatives à la Commission 27 -
Suite de l'examen du projet de loi en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat (n°4) 2
Eure-et-Loir (1re circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)