M. Luc Chatel

Les Républicains

Haute-Marne (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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24 mars 2003

Question écrite n° 14896 de M. Luc Chatel

Rubrique : sports

Titre : équitation

Réponse publiée le 28 juillet 2003
24 mars 2003

Question écrite n° 14895 de M. Luc Chatel

Rubrique : sécurité publique

Titre : sapeurs-pompiers professionnels

Réponse publiée le 14 juillet 2003
17 mars 2003

Question écrite n° 14483 de M. Luc Chatel

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : contrats de plan État-régions

Réponse publiée le 16 mars 2004
10 mars 2003

Question écrite n° 13781 de M. Luc Chatel

Rubrique : enseignement technique et professionnel

Titre : revalorisation

Réponse publiée le 17 février 2004
16 décembre 2002

Question écrite n° 8796 de M. Luc Chatel

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : services bancaires

Réponse publiée le 26 mai 2003
16 décembre 2002

Question écrite n° 8733 de M. Luc Chatel

Rubrique : établissements de santé

Titre : équipements

Réponse publiée le 14 avril 2003

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