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Audition, ouverte à la presse, de M. Édouard Tétreau, auteur du livre Analyste : au coeur de la folie financière, gérant de MEDIAFIN
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Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la Commission des finances, de M. Algirdas Šemeta, commissaire à la fiscalité et à l'union douanière, à l'audit et à la lutte antifraude
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Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'Économie, de l'industrie et de l'emploi, et de M. François Baroin, ministre du Budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, sur le projet de loi de programmation des finances publiques 2011-2014 et sur le projet de loi de finances pour 2011 2
Présences en réunion 22 -
Audition, ouverte à la presse, de M. Henri Bourguinat, professeur à l'université Bordeaux-IV
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Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, sur un rapport demandé à la Cour des comptes, en application de l'article 58-2° de la LOLF, relatif au plan de relance
Informations relatives à la Commission
Présences en réunion
Annexe : rapport de la Cour des comptes : « La mise en oeuvre du plan de relance de l'économie française » -
Examen de la proposition de résolution sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour 2011
Communication de M. Richard Dell'Agnola, Rapporteur spécial, sur la fiscalité du spectacle vivant
Présences en réunion -
Audition de M. Philippe Parini, directeur général des Finances publiques sur les procédures de contrôle fiscal 2
Présences en réunion 25 -
Communication de M. Jean-Marie Binetruy, Rapporteur spécial, sur la mise en place du revenu de solidarité active (RSA)
Examen d'un rapport de la mission d'information sur la mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances (MILOLF) (MM. Michel Bouvard, Jean-Pierre Brard, Thierry Carcenac et Charles de Courson, rapporteurs) 8
Informations relatives à la commission 17
Présences en réunion 19
Annexe 20 -
Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Le Maire, ministre de l'Alimentation, de l'agriculture et de la pêche, sur le projet de loi de règlement pour 2009 : les dépenses fiscales rattachées au budget de l'agriculture ; l'enseignement agricole
Présences en réunion -
Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Attali sur la reprise des travaux de la commission pour la libération de la croissance française
Présences en réunion
Calvados (6e circonscription)
| Mandat clos le 19 juin 2012 (13e législature)