-
- 1. Ouverture de la session extraordinaire
- 2. Cessation de mandat et remplacement d’une députée membre du Gouvernement
- 3. Adaptation de la société au vieillissement
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d’habitation et de la voirie
- 2. Procédures de révision et de réexamen d’une condamnation pénale définitive
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d’habitation et de la voirie
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Déclaration du Gouvernement sur le projet de programme de stabilité 2014-2017, débat et vote sur cette déclaration (Article 50-1 de la Constitution)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Formation professionnelle
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Formation professionnelle
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de finances pour 2014
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Avenir et justice du système de retraites
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Nièvre (1re circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)