M. Sébastien Huyghe

Ensemble pour la République Apparenté au groupe

Nord (5^e circonscription) | Mandat en cours

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31 mars 2015

Question écrite n° 77183 de M. Sébastien Huyghe

Rubrique : recherche

Titre : ONERA

Réponse publiée le 2 juin 2015
31 mars 2015

Question écrite n° 77116 de M. Sébastien Huyghe

Rubrique : police

Titre : police municipale

Réponse publiée le 5 juillet 2016
31 mars 2015

Question écrite n° 77035 de M. Sébastien Huyghe

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe sur les spectacles

Réponse publiée le 1er septembre 2015
31 mars 2015

Question écrite n° 76885 de M. Sébastien Huyghe

Rubrique : bioéthique

Titre : procréation avec donneur

Question sans réponse
18 mars 2015

Question au Gouvernement n° 2684 de M. Sébastien Huyghe

Rubrique : élections et référendums

Titre : campagnes électorales

Question posée en séance
10 mars 2015

Question écrite n° 75627 de M. Sébastien Huyghe

Rubrique : politique extérieure

Titre : Iraq

Réponse publiée le 28 avril 2015
16 décembre 2014

Question écrite n° 71388 de M. Sébastien Huyghe

Rubrique : mort

Titre : suicide

Réponse publiée le 17 novembre 2015
16 décembre 2014

Question écrite n° 71252 de M. Sébastien Huyghe

Rubrique : gens du voyage

Titre : stationnement

Question close sans réponse le 20 juin 2017
16 décembre 2014

Question écrite n° 71134 de M. Sébastien Huyghe

Rubrique : communes

Titre : maires

Réponse publiée le 15 décembre 2015
11 décembre 2014

Question au Gouvernement n° 2406 de M. Sébastien Huyghe

Rubrique : professions libérales

Titre : statut

Question posée en séance

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M. Sébastien Huyghe

Questions posées (archives)