M. Nicolas Perruchot

Nouveau Centre

Loir-et-Cher (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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24 février 2003

Question écrite n° 12970 de M. Nicolas Perruchot

Rubrique : handicapés

Titre : établissements

Réponse publiée le 15 septembre 2003
24 février 2003

Question écrite n° 12969 de M. Nicolas Perruchot

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : radio

Réponse publiée le 21 avril 2003
24 février 2003

Question écrite n° 12968 de M. Nicolas Perruchot

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 31 mars 2003
24 février 2003

Question écrite n° 12967 de M. Nicolas Perruchot

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : EPCI

Réponse publiée le 21 juillet 2003
24 février 2003

Question écrite n° 12966 de M. Nicolas Perruchot

Rubrique : retraites : généralités

Titre : pensions de réversion

Réponse publiée le 17 février 2004
24 février 2003

Question écrite n° 12965 de M. Nicolas Perruchot

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : paiement des pensions

Réponse publiée le 16 juin 2003
24 février 2003

Question écrite n° 12964 de M. Nicolas Perruchot

Rubrique : politique extérieure

Titre : Chine

Réponse publiée le 24 mars 2003
24 février 2003

Question écrite n° 12963 de M. Nicolas Perruchot

Rubrique : retraites : généralités

Titre : âge de la retraite

Réponse publiée le 21 avril 2003
24 février 2003

Question écrite n° 12962 de M. Nicolas Perruchot

Rubrique : traités et conventions

Titre : traité instituant une cour pénale internationale

Réponse publiée le 17 mars 2003
24 février 2003

Question écrite n° 12961 de M. Nicolas Perruchot

Rubrique : agriculture

Titre : agriculteurs

Réponse publiée le 19 mai 2003

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M. Nicolas Perruchot

Questions posées (archives)