M. Gilles Artigues

Union pour la Démocratie Française

Loire (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 12^e législature : Élu le 19 juin 2002 - Mandat du 19 juin 2002 (élections générales) au 19 juin 2007 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 14 avril 2006 au 19 juin 2007
      - Du 7 juin 2005 au 21 février 2006
      - Du 1er avril 2003 au 24 janvier 2005
      - Du 26 juin 2002 au 18 mars 2003
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 22 février 2006 au 13 avril 2006
      - Du 13 avril 2005 au 6 juin 2005
      - Du 18 mars 2003 au 1er avril 2003
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 25 janvier 2005 au 13 avril 2005
  - Rapporteur pour avis au nom de la commission des affaires culturelles : Sport, jeunesse et vie associative
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 7 juin 2006 au 19 juin 2007
- Groupes d'études
  - Membre
    - Groupe d'études sur la dépendance des personnes âgées
      - Du 15 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le problème du Tibet
      - Du 4 octobre 2006 au 19 juin 2007
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France République portugaise
      - Du 18 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République Libanaise
      - Du 18 décembre 2002 au 19 juin 2007
  - Membre
    - France Israël
      - Du 4 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République portugaise
      - Du 23 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France République Libanaise
      - Du 23 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France Arménie
      - Du 20 novembre 2002 au 19 juin 2007

M. Gilles Artigues

Fonctions (archives)