M. Gilles Artigues

Union pour la Démocratie Française

Loire (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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16 juin 2003

Question écrite n° 20290 de M. Gilles Artigues

Rubrique : professions de santé

Titre : infirmiers libéraux

Réponse publiée le 10 novembre 2003
9 juin 2003

Question écrite n° 19684 de M. Gilles Artigues

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Réponse publiée le 30 novembre 2004
9 juin 2003

Question écrite n° 19683 de M. Gilles Artigues

Rubrique : enseignement

Titre : politique de l'éducation

Réponse publiée le 29 septembre 2003
9 juin 2003

Question orale sans débat n° 409 de M. Gilles Artigues

Rubrique : étrangers

Titre : FASILD

Réponse publiée le 11 juin 2003
2 juin 2003

Question écrite n° 19351 de M. Gilles Artigues

Rubrique : pensions militaires d'invalidité

Titre : gestion

Réponse publiée le 28 juillet 2003
2 juin 2003

Question écrite n° 19350 de M. Gilles Artigues

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : suppression

Réponse publiée le 6 octobre 2003
2 juin 2003

Question écrite n° 19200 de M. Gilles Artigues

Rubrique : marchés publics

Titre : entreprises

Réponse publiée le 6 octobre 2003
29 mai 2003

Question au Gouvernement n° 665 de M. Gilles Artigues

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : CIADT

Question posée en séance
26 mai 2003

Question orale sans débat n° 356 de M. Gilles Artigues

Rubrique : outre-mer

Titre : tourisme et loisirs

Réponse publiée le 28 mai 2003
12 mai 2003

Question écrite n° 17899 de M. Gilles Artigues

Rubrique : enseignement

Titre : politique de l'éducation

Réponse publiée le 15 septembre 2003

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M. Gilles Artigues

Questions posées (archives)