• 4 mai 2004

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  Question écrite n° 38685 de Mme Arlette Grosskost

  Rubrique : professions sociales

  Titre : travailleurs sociaux

  Réponse publiée le 12 octobre 2004
• 4 mai 2004

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  Question écrite n° 38682 de Mme Arlette Grosskost

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : clercs et employés de notaires : caisses

  Question sans réponse
• 4 mai 2004

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  Question écrite n° 38680 de Mme Arlette Grosskost

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : formation continue

  Réponse publiée le 24 août 2004
• 4 mai 2004

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  Question orale sans débat n° 718 de Mme Arlette Grosskost

  Rubrique : taxes parafiscales

  Titre : redevance audiovisuelle

  Réponse publiée le 5 mai 2004
• 14 avril 2004

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  Question au Gouvernement n° 1261 de Mme Arlette Grosskost

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Question posée en séance
• 13 avril 2004

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  Question écrite n° 37503 de Mme Arlette Grosskost

  Rubrique : associations

  Titre : statut

  Réponse publiée le 6 juillet 2004
• 13 avril 2004

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  Question écrite n° 37464 de Mme Arlette Grosskost

  Rubrique : professions sociales

  Titre : enfants

  Réponse publiée le 15 février 2005
• 13 avril 2004

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  Question écrite n° 37463 de Mme Arlette Grosskost

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : CAPEPS

  Réponse publiée le 20 juillet 2004
• 13 avril 2004

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  Question écrite n° 37461 de Mme Arlette Grosskost

  Rubrique : santé

  Titre : accès aux soins

  Question sans réponse
• 30 mars 2004

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  Question écrite n° 36868 de Mme Arlette Grosskost

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : indemnité de résidence

  Réponse publiée le 24 mai 2005