M. Christophe Bouillon

Socialistes et apparentés

Seine-Maritime (5^e circonscription) | Mandat clos le 17 juin 2020 (15^e législature)

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4 septembre 2012

Question écrite n° 3680 de M. Christophe Bouillon

Rubrique : matières premières

Titre : métaux

Réponse publiée le 20 janvier 2015
4 septembre 2012

Question écrite n° 3679 de M. Christophe Bouillon

Rubrique : matières premières

Titre : métaux

Réponse publiée le 27 novembre 2012
4 septembre 2012

Question écrite n° 3678 de M. Christophe Bouillon

Rubrique : matières premières

Titre : gestion

Réponse publiée le 10 février 2015
4 septembre 2012

Question écrite n° 3655 de M. Christophe Bouillon

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe sur les conventions d'assurance

Réponse publiée le 11 décembre 2012
4 septembre 2012

Question écrite n° 3650 de M. Christophe Bouillon

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : déductions de charges

Réponse publiée le 5 février 2013
4 septembre 2012

Question écrite n° 3625 de M. Christophe Bouillon

Rubrique : environnement

Titre : protection

Réponse publiée le 14 janvier 2014
4 septembre 2012

Question écrite n° 3609 de M. Christophe Bouillon

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergie hydraulique

Réponse publiée le 18 octobre 2016
4 septembre 2012

Question écrite n° 3597 de M. Christophe Bouillon

Rubrique : élevage

Titre : équidés

Réponse publiée le 23 octobre 2012
4 septembre 2012

Question écrite n° 3574 de M. Christophe Bouillon

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : téléphones portables

Réponse publiée le 15 janvier 2013
4 septembre 2012

Question écrite n° 3573 de M. Christophe Bouillon

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : réforme

Question close sans réponse le 20 juin 2017

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M. Christophe Bouillon

Questions posées (archives)