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20 novembre 2012Rubrique : chasse et pêcheTitre : chasseRéponse publiée le 23 avril 2013
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20 novembre 2012Rubrique : banques et établissements financiersTitre : activitésRéponse publiée le 24 septembre 2013
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20 novembre 2012Rubrique : automobiles et cyclesTitre : réparation automobileRéponse publiée le 14 mai 2013
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20 novembre 2012Rubrique : automobiles et cyclesTitre : certificat d'immatriculationRéponse publiée le 26 février 2013
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20 novembre 2012Rubrique : assurance maladie maternité : généralitésTitre : conventions avec les praticiensRéponse publiée le 16 juillet 2013
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Réponse publiée le 2 avril 2013
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13 novembre 2012Rubrique : professions de santéTitre : orthophonistesRéponse publiée le 25 décembre 2012
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13 novembre 2012Rubrique : politique extérieureTitre : SyrieRéponse publiée le 25 décembre 2012
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13 novembre 2012Rubrique : politique extérieureTitre : HaïtiRéponse publiée le 25 décembre 2012
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8 novembre 2012Rubrique : enseignementTitre : rythmes et vacances scolairesQuestion posée en séance