M. Daniel Spagnou

Union pour un Mouvement Populaire

Alpes-de-Haute-Provence (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 13^e législature : Réélu le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juin 2007 (élections générales) au 19 juin 2012 (Fin de législature)
  - 12^e législature : Élu le 19 juin 2002 - Mandat du 19 juin 2002 (élections générales) au 19 juin 2007 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 1er juillet 2009 au 19 juin 2012
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 27 juin 2007 au 30 juin 2009
    - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
      - Du 26 juin 2002 au 19 juin 2007
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi sur l'enfance délaissée et l'adoption
      - Du 12 octobre 2011 au 21 mai 2012
    - Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi renforçant la protection des victimes et la prévention et la répression des violences faites aux femmes
      - Du 9 décembre 2009 au 6 juillet 2010
- Commissions d'enquête
  - Rapporteur
    - Commission d'enquête sur les conditions de la présence du loup en France et l'exercice du pastoralisme dans les zones de montagne
      - Du 20 novembre 2002 au 2 mai 2003
  - Membre
    - Commission d'enquête sur les conditions de la présence du loup en France et l'exercice du pastoralisme dans les zones de montagne
      - Du 12 novembre 2002 au 2 mai 2003
- Délégations et Office
  - Membre
    - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
      - Du 3 juillet 2007 au 19 juin 2012
- Groupes d'études
  - Président
    - Groupe d'études sur l'oléiculture
      - Du 7 février 2003 au 19 juin 2007
  - Vice-Président
    - Oléiculture
      - Du 15 février 2011 au 19 juin 2012
    - Question du Tibet
      - Du 30 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur la montagne
      - Du 28 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'élevage
      - Du 14 juin 2004 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la directive Seveso
      - Du 3 juin 2003 au 22 juin 2006
  - Membre
    - Tourisme
      - Du 20 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - Dépendance des personnes âgées, Alzheimer
      - Du 8 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Métiers de l'hôtellerie, de la restauration et des loisirs
      - Du 1er janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Prisons et conditions carcérales
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
    - Question du Tibet
      - Du 24 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Ruralité
      - Du 18 avril 2008 au 19 juin 2012
    - Marchés, commerce non sédentaire et commerce de proximité
      - Du 23 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Oléiculture
      - Du 24 janvier 2011 au 19 juin 2012
    - Rapatriés
      - Du 7 juillet 2008 au 19 juin 2012
    - Montagne
      - Du 8 février 2008 au 19 juin 2012
    - Langues régionales
      - Du 31 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - Protection des animaux
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
    - Politique de prévention et de lutte contre les profanations des lieux de culte et des cimetières
      - Du 14 décembre 2010 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur les inondations
      - Du 1er janvier 2004 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le problème du Tibet
      - Du 5 mars 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les rapatriés
      - Du 2 mars 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la sécurité intérieure
      - Du 4 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'oléiculture
      - Du 16 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les métiers de l'hôtellerie, de la restauration et des loisirs
      - Du 10 février 2004 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'élevage
      - Du 5 novembre 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la montagne
      - Du 28 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - groupe d'études sur les conditions carcérales et les prisons
      - Du 23 mars 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'adoption
      - Du 14 juin 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la directive Seveso
      - Du 3 juin 2003 au 22 juin 2006
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France-République islamique de Mauritanie
      - Du 7 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-principauté de Monaco
      - Du 28 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France principauté de Monaco
      - Du 15 janvier 2003 au 19 juin 2007
  - Secrétaire
    - France République islamique de Mauritanie
      - Du 10 décembre 2002 au 19 juin 2007
  - Membre
    - France-République du Mali
      - Du 11 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Royaume du Maroc
      - Du 11 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République islamique de Mauritanie
      - Du 11 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-principauté de Monaco
      - Du 11 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France République islamique de Mauritanie
      - Du 31 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France principauté de Monaco
      - Du 31 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France royaume du Maroc
      - Du 31 octobre 2002 au 19 juin 2007
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Vice-Président
    - Groupe d'études à vocation internationale sur le Kosovo
      - Du 19 novembre 2008 au 19 juin 2012
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur le Kosovo
      - Du 25 juillet 2008 au 19 juin 2012
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Conseil national de la montagne
      - Du 1er février 2006 au 19 juin 2007
      - Du 1er août 2002 au 1er février 2006

M. Daniel Spagnou

Fonctions (archives)