M. Daniel Spagnou

Union pour un Mouvement Populaire

Alpes-de-Haute-Provence (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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4 décembre 2007

Question écrite n° 12237 de M. Daniel Spagnou

Rubrique : enseignement technique et professionnel

Titre : handicapés

Réponse publiée le 15 juillet 2008
13 novembre 2007

Question écrite n° 10053 de M. Daniel Spagnou

Rubrique : communes

Titre : FCTVA

Question close sans réponse le 19 juin 2012
20 février 2007

Question écrite n° 118528 de M. Daniel Spagnou

Rubrique : agriculture

Titre : traitements

Réponse publiée le 1er mai 2007
6 décembre 2006

Question au Gouvernement n° 3079 de M. Daniel Spagnou

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : montagne

Question posée en séance
21 novembre 2006

Question écrite n° 110645 de M. Daniel Spagnou

Rubrique : consommation

Titre : étiquetage informatif

Réponse publiée le 16 janvier 2007
7 novembre 2006

Question écrite n° 109586 de M. Daniel Spagnou

Rubrique : transports

Titre : transports sanitaires

Question sans réponse
29 mars 2006

Question au Gouvernement n° 2621 de M. Daniel Spagnou

Rubrique : rapatriés

Titre : politique à l'égard des rapatriés

Question posée en séance
7 mars 2006

Question écrite n° 87787 de M. Daniel Spagnou

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : budget

Réponse publiée le 28 novembre 2006
7 mars 2006

Question orale sans débat n° 1488 de M. Daniel Spagnou

Rubrique : agriculture

Titre : lavande

Réponse publiée le 8 mars 2006
7 février 2006

Question écrite n° 85004 de M. Daniel Spagnou

Rubrique : élevage

Titre : prime herbagère agro-environnementale

Réponse publiée le 28 mars 2006

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M. Daniel Spagnou

Questions posées (archives)