M. Daniel Spagnou

Union pour un Mouvement Populaire

Alpes-de-Haute-Provence (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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13 janvier 2003

Question orale sans débat n° 100 de M. Daniel Spagnou

Rubrique : santé

Titre : allergies

Réponse publiée le 15 janvier 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9206 de M. Daniel Spagnou

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : revendications

Réponse publiée le 24 février 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9088 de M. Daniel Spagnou

Rubrique : santé

Titre : allergies

Réponse publiée le 24 février 2003
25 novembre 2002

Question écrite n° 6985 de M. Daniel Spagnou

Rubrique : agriculture

Titre : céréales

Réponse publiée le 9 juin 2003
25 novembre 2002

Question écrite n° 6984 de M. Daniel Spagnou

Rubrique : communes

Titre : biens

Question sans réponse
4 novembre 2002

Question écrite n° 5829 de M. Daniel Spagnou

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Question sans réponse
24 octobre 2002

Question au Gouvernement n° 90 de M. Daniel Spagnou

Rubrique : établissements de santé

Titre : personnel

Question posée en séance
14 octobre 2002

Question orale sans débat n° 22 de M. Daniel Spagnou

Rubrique : environnement

Titre : politiques communautaires

Réponse publiée le 16 octobre 2002
30 septembre 2002

Question écrite n° 3663 de M. Daniel Spagnou

Rubrique : retraites : généralités

Titre : âge de la retraite

Question sans réponse

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