M. Jean-Claude Flory

Union pour un Mouvement Populaire

Ardèche (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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20 octobre 2003

Question écrite n° 26541 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 10 août 2004
15 septembre 2003

Question écrite n° 24866 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Réponse publiée le 8 décembre 2003
15 septembre 2003

Question écrite n° 24865 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux

Réponse publiée le 8 décembre 2003
15 septembre 2003

Question écrite n° 24864 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : agriculture

Titre : exploitants

Réponse publiée le 23 mars 2004
15 septembre 2003

Question écrite n° 24863 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 3 novembre 2003
15 septembre 2003

Question écrite n° 24862 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : bois et forêts

Titre : CRPF

Réponse publiée le 16 mars 2004
15 septembre 2003

Question écrite n° 24861 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : protection

Réponse publiée le 3 novembre 2003
15 septembre 2003

Question écrite n° 24860 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets ménagers

Réponse publiée le 7 septembre 2004
15 septembre 2003

Question écrite n° 24859 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : donations et successions

Titre : droits de succession

Réponse publiée le 27 juillet 2004
15 septembre 2003

Question écrite n° 24858 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : handicapés

Titre : aveugles et malvoyants

Réponse publiée le 3 novembre 2003

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