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2 mars 2010Rubrique : enseignement : personnelTitre : contractuels et vacatairesRéponse publiée le 18 mai 2010
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2 mars 2010Rubrique : énergie et carburantsTitre : énergie photovoltaïqueQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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2 mars 2010Rubrique : consommationTitre : sécurité des produitsRéponse publiée le 29 juin 2010
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2 mars 2010Rubrique : chômage : indemnisationTitre : allocationsRéponse publiée le 13 septembre 2011
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2 mars 2010Rubrique : audiovisuel et communicationTitre : télévisionRéponse publiée le 12 octobre 2010
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2 mars 2010Rubrique : audiovisuel et communicationTitre : télévisionRéponse publiée le 12 octobre 2010
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23 février 2010Rubrique : sécurité socialeTitre : cotisationsRéponse publiée le 22 juin 2010
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16 février 2010Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : orphelinsQuestion posée en séance
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9 février 2010Rubrique : sécurité publiqueTitre : gendarmerie et policeRéponse publiée le 13 avril 2010
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4 février 2010Rubrique : avortementTitre : IVGQuestion posée en séance