• 3 février 2003

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  Question écrite n° 11321 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : élevage

  Titre : équidés

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 3 février 2003

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  Question écrite n° 11320 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : mise à disposition

  Réponse publiée le 14 avril 2003
• 3 février 2003

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  Question écrite n° 11319 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : justice

  Titre : cours administratives d'appel

  Réponse publiée le 2 juin 2003
• 3 février 2003

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  Question écrite n° 11317 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : détenus

  Réponse publiée le 2 juin 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 11148 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 31 mars 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 11118 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : travail

  Titre : inspection du travail

  Question sans réponse
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 11117 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : santé

  Titre : cancer de l'utérus

  Réponse publiée le 30 mars 2004
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 11116 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : bruits

  Réponse publiée le 5 mai 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10984 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : santé

  Titre : protection

  Réponse publiée le 11 août 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10695 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : bâtiment et travaux publics

  Titre : construction

  Réponse publiée le 13 janvier 2004