-
Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances rectificative pour 2014 (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
Présences en réunion -
Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Migaud, président du Haut Conseil des finances publiques, sur les avis du Haut Conseil relatifs au projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 et aux projets de loi de finances et de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015
Communication sur le nouveau système européen de comptabilité nationale (Mme Karine Berger et M. Olivier Carré, rapporteurs)
Présences en réunion -
Examen pour avis du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (n° 2044)
Présences en réunion -
Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances pour 2014 (M. Christian Eckert, Rapporteur général)
Informations relatives à la Commission
Présences en réunion -
Lundi 4 novembre 2013Session 2013 – 2014
Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) :
Examen et vote sur les crédits des missions :
Gestion des finances publiques et des ressources humaines et sur les articles 67 et 68, rattachés :
Gestion fiscale et financière de l'État et du secteur public local ; Facilitation et sécurisation des échanges (M. Camille de Rocca Serra, Rapporteur spécial)
Stratégie des finances publiques et modernisation de l'État ; Conduite et pilotage des politiques économique et financière et article 68, rattaché (Mme Karine Berger, Rapporteure spéciale)
Fonction publique ; sur la mission Provisions et article 67, rattaché (M. Pascal Terrasse, Rapporteur spécial)
Politique immobilière de l'État ; compte spécial Gestion du patrimoine immobilier de l'État (M. Jean-Louis Dumont, Rapporteur spécial)
Régimes sociaux et de retraite ; compte spécial Pensions (M. Yves Censi, Rapporteur spécial)
Présences en réunion -
Mercredi 9 octobre 2013Session 2013 – 2014
Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) (M. Christian Eckert, rapporteur général)
Présences en réunion -
Audition, ouverte à la presse, conjointe avec les commissions des Affaires étrangères et des Affaires européennes, de M. Mario DRAGHI, président de la Banque centrale européenne, sur la politique monétaire, la situation économique de la zone euro et l'avenir de l'Union économique et monétaire
Présences en réunion -
Audition, ouverte à la presse et conjointe avec la commission des affaires européennes et la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, de M. Mario Draghi, Président de la Banque centrale européenne, sur la politique monétaire, la situation économique de la zone euro et le développement de l'Union économique et monétaire
-
Audition, conjointe avec la Commission des affaires étrangères et la Commission des finances, de M. Mario Draghi, président de la Banque centrale européenne, sur la politique monétaire, la situation économique de la zone euro et le développement de l'Union économique et monétaire
-
Audition, conjointe avec la Commission des affaires étrangères et la Commission des finances, de M. Mario Draghi, président de la Banque centrale européenne, sur la politique monétaire, la situation économique de la zone euro et le développement de l'Union économique et monétaire
Aveyron (1re circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)