M. Yves Censi

Les Républicains

Aveyron (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 14^e législature : Réélu le 20 juin 2012 - Mandat du 20 juin 2012 (élections générales) au 20 juin 2017 (Fin de législature)
  - 13^e législature : Réélu le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juin 2007 (élections générales) au 19 juin 2012 (Fin de législature)
  - 12^e législature : Élu le 19 juin 2002 - Mandat du 19 juin 2002 (élections générales) au 19 juin 2007 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Vice-président
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 28 juin 2007 au 19 juin 2012
  - Secrétaire
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 29 juin 2012 au 1 octobre 2015
      - Du 6 octobre 2005 au 19 juin 2007
      - Du 4 janvier 2005 au 4 octobre 2005
      - Du 5 octobre 2004 au 15 novembre 2004
      - Du 27 juin 2002 au 30 septembre 2004
  - Membre
    - Commission des affaires sociales
      - Du 15 mars 2016 au 20 juin 2017
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 28 juin 2012 au 14 mars 2016
      - Du 27 juin 2007 au 19 juin 2012
      - Du 6 octobre 2005 au 19 juin 2007
      - Du 4 janvier 2005 au 4 octobre 2005
      - Du 26 juin 2002 au 15 novembre 2004
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 5 octobre 2005 au 5 octobre 2005
      - Du 16 novembre 2004 au 3 janvier 2005
  - Rapporteur spécial au nom de la commission des finances sur le budget de l'économie, des finances et de l'industrie (Poste et télécommunications)
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 12 mai 2004 au 15 novembre 2004
  - Rapporteur spécial au nom de la commission des finances sur le budget annexe des prestations sociales agricoles
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 21 janvier 2003 au 31 décembre 2003
  - Rapporteur spécial au nom de la commission des finances: Enseignement scolaire
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 6 février 2008 au 19 juin 2012
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la programmation et à la gouvernance des finances publiques
      - Du 25 septembre 2012 au 22 novembre 2012
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
      - Du 15 décembre 2010 au 23 juin 2011
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public et le projet de loi sur le service public de la télévision
      - Du 28 octobre 2008 au 1 juillet 2009
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique (n°1833) modifiant la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances
      - Du 15 octobre 2004 au 12 juillet 2005
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l' assurance maladie
      - Du 16 juin 2004 au 30 juillet 2004
- Commissions d'enquête
  - Vice-Président
    - Commission d'enquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies
      - Du 13 juillet 2010 au 15 décembre 2010
  - Membre
    - Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
      - Du 30 mars 2016 au 20 septembre 2016
    - Commission d'enquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies
      - Du 6 juillet 2010 au 15 décembre 2010
- Missions d'information
  - Président
    - Epuisement professionnel
      - Du 7 juin 2016 au 15 février 2017
  - Membre
    - Epuisement professionnel
      - Du 7 juin 2016 au 15 février 2017
    - Mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement, Bpifrance
      - Du 3 décembre 2014 au 30 septembre 2015
    - Mission d'information sur les enjeux des essais et de l'utilisation des organismes génétiquement modifiés
      - Du 13 octobre 2004 au 13 avril 2005
- Groupes d'études
  - Président
    - Croissance en Afrique
      - Du 19 septembre 2011 au 19 juin 2012
    - Ruralité
      - Du 5 décembre 2007 au 19 septembre 2011
    - Groupe d'études sur la ruralité
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
  - Vice-Président
    - Voies navigables et transports multimodaux/canaux
      - Du 20 février 2013 au 20 juin 2017
    - Artisanat et métiers d'art
      - Du 19 février 2013 au 20 juin 2017
    - Arctique, Antarctique et Terres australes et antarctiques françaises
      - Du 27 février 2013 au 20 juin 2017
    - Coutellerie et arts de la table
      - Du 20 mai 2008 au 19 juin 2012
  - Membre
    - Industries agro-alimentaires et filière agricole
      - Du 23 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Arctique, Antarctique et Terres australes et antarctiques françaises
      - Du 31 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Illettrisme
      - Du 5 février 2013 au 20 juin 2017
    - Chasse et territoires
      - Du 3 avril 2013 au 20 juin 2017
    - Langues régionales
      - Du 14 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Commerce et artisanat
      - Du 22 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Gaz de schiste
      - Du 4 février 2013 au 20 juin 2017
    - Montagne
      - Du 28 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Cheval
      - Du 8 février 2013 au 20 juin 2017
    - Forêt, bois, meuble et ameublement
      - Du 25 juin 2013 au 20 juin 2017
    - Politique de l'eau
      - Du 17 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Antisémitisme
      - Du 27 janvier 2015 au 20 juin 2017
    - Intégration des personnes handicapées
      - Du 1 février 2013 au 20 juin 2017
    - Parcs nationaux et régionaux
      - Du 22 avril 2013 au 20 juin 2017
    - Patrimoine
      - Du 6 février 2013 au 20 juin 2017
    - Enjeux du vieillissement
      - Du 14 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Droits de l'enfant et de l'adolescent et protection de la jeunesse
      - Du 29 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Pauvreté, précarité et sans abri
      - Du 31 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Assurances
      - Du 5 mars 2013 au 20 juin 2017
    - Prématurité et nouveau-nés vulnérables
      - Du 27 mai 2016 au 20 juin 2017
    - Artisanat et métiers d'art
      - Du 19 février 2013 au 20 juin 2017
    - Industrie de défense
      - Du 14 mars 2013 au 20 juin 2017
    - Tourisme
      - Du 25 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Voies navigables et transports multimodaux/canaux
      - Du 24 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Viticulture
      - Du 25 mars 2013 au 20 juin 2017
    - Chataigneraie
      - Du 15 juillet 2013 au 20 juin 2017
    - Mer, pêche et souveraineté maritime
      - Du 23 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Ruralité
      - Du 5 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - Télémédecine
      - Du 18 octobre 2011 au 19 juin 2012
    - Coutellerie et arts de la table
      - Du 20 mai 2008 au 19 juin 2012
    - Croissance en Afrique
      - Du 16 septembre 2011 au 19 juin 2012
    - Lutte contre la contrefaçon
      - Du 30 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur la ruralité
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la coutellerie et les arts de la table
      - Du 19 novembre 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la modernisation de la vie politique française
      - Du 16 septembre 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les voies d'eau et les voies navigables
      - Du 29 avril 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la lutte contre la contrefaçon
      - Du 18 janvier 2007 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les professions libérales
      - Du 26 février 2003 au 19 juin 2007
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France-Chili
      - Du 26 septembre 2012 au 20 juin 2017
  - Secrétaire
    - France-Uruguay
      - Du 15 mai 2014 au 20 juin 2017
  - Membre
    - France-Argentine
      - Du 18 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Bolivie
      - Du 18 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Burkina Faso
      - Du 18 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Cameroun
      - Du 18 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Canada
      - Du 18 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Chine
      - Du 18 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Colombie
      - Du 18 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-République démocratique du Congo
      - Du 18 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Congo
      - Du 18 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Côte d'Ivoire
      - Du 18 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Etats-Unis
      - Du 18 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Gabon
      - Du 18 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Grande Bretagne et Irlande du Nord
      - Du 18 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Italie
      - Du 18 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Madagascar
      - Du 18 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Mali
      - Du 18 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Malte
      - Du 18 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Maroc
      - Du 18 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Mongolie
      - Du 18 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-République du Paraguay
      - Du 18 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Sénégal
      - Du 18 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Togo
      - Du 18 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Uruguay
      - Du 18 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Chili
      - Du 26 septembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Nouvelle-Zélande
      - Du 20 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France République populaire de Chine
      - Du 26 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République populaire de Mongolie
      - Du 28 mars 2003 au 19 juin 2007
    - France République du Pérou
      - Du 26 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du nord
      - Du 4 décembre 2002 au 19 juin 2007
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les questions liées à l'expansion de l'économie taïwanaise
      - Du 29 octobre 2014 au 20 juin 2017
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre
    - Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
      - Du 8 novembre 2007 au 19 juin 2012
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
      - Du 3 septembre 2012 au 20 juin 2017
      - Du 10 mai 2010 au 19 juin 2012
    - Conseil d'orientation du service des achats de l'Etat
      - Du 29 juin 2010 au 19 juin 2012
    - Comité de surveillance de l'établissement de gestion du fonds de financement des prestations sociales des non-salariés agricoles
      - Du 1 août 2007 au 26 octobre 2007
      - Du 6 avril 2005 au 19 juin 2007
    - Commission nationale des aides publiques aux entreprises
      - Du 1 août 2002 au 30 décembre 2002
  - Membre suppléant
    - Conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises
      - Du 17 juin 2013 au 20 juin 2017
    - Conseil national de l'enseignement supérieur privé
      - Du 1 août 2007 au 24 janvier 2011
    - Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
      - Du 1 avril 2010 au 1 avril 2010
      - Du 20 octobre 2005 au 19 juin 2007
      - Du 1 août 2002 au 20 octobre 2005

M. Yves Censi

Fonctions (archives)