M. Claude Leteurtre

Nouveau Centre

Calvados (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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16 février 2012

Question au Gouvernement n° 3960 de M. Claude Leteurtre

Rubrique : professions de santé

Titre : sages-femmes

Question posée en séance
24 janvier 2012

Question orale sans débat n° 1663 de M. Claude Leteurtre

Rubrique : voirie

Titre : rocades

Réponse publiée le 1er février 2012
6 décembre 2011

Question écrite n° 123541 de M. Claude Leteurtre

Rubrique : entreprises

Titre : délais de paiement

Réponse publiée le 15 mai 2012
29 novembre 2011

Question écrite n° 123113 de M. Claude Leteurtre

Rubrique : femmes

Titre : contraception

Réponse publiée le 14 février 2012
23 novembre 2011

Question au Gouvernement n° 3666 de M. Claude Leteurtre

Rubrique : énergie et carburants

Titre : Areva

Question posée en séance
27 octobre 2011

Question au Gouvernement n° 3600 de M. Claude Leteurtre

Rubrique : politique extérieure

Titre : Pakistan

Question posée en séance
4 octobre 2011

Question écrite n° 119290 de M. Claude Leteurtre

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : ligne Paris Cherbourg

Réponse publiée le 20 décembre 2011
9 août 2011

Question écrite n° 116343 de M. Claude Leteurtre

Rubrique : agroalimentaire

Titre : foie gras

Réponse publiée le 18 octobre 2011
6 juillet 2011

Question au Gouvernement n° 3443 de M. Claude Leteurtre

Rubrique : politique extérieure

Titre : Pakistan

Question posée en séance
28 juin 2011

Question écrite n° 111982 de M. Claude Leteurtre

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : régies

Réponse publiée le 13 septembre 2011

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M. Claude Leteurtre

Questions posées (archives)