Examen de la proposition de résolution sur l'application des patients en matière de soins de santé transfrontaliers (n° 1309) (M. Yves Bur, rapporteur) 2
Informations relatives à la commission 12

Examen de la proposition de loi relative aux recherches sur la personne (n° 1372) (M. Olivier Jardé, rapporteur) 2
Information relative à la commission 7

À huis clos : adoption du rapport sur les affections de longue durée, présenté par M. Jean-Pierre Door
Auditions, ouvertes à la presse, sur la prestation d'accueil du jeune enfant
M. Alain Kurkdjian, chef par intérim du service des droits des femmes et de l'égalité au ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité et M. Olivier Peraldi, adjoint au délégué interministériel à la famille au ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
M. Dominique Libault, directeur de la sécurité sociale au ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

Examen de la proposition de loi visant à la reconnaissance et à l'indemnisation des personnes victimes des essais ou accidents nucléaires (n° 1258) 2
Informations relatives à la Commission 9

Examen, à huis clos, du projet de rapport, présenté par M. Jean-Pierre Door, sur les affections de longue durée
Auditions, ouvertes à la presse, sur la prestation d'accueil du jeune enfant
Présentation par la Cour des Comptes de l'insertion dans son rapport annuel sur la sécurité sociale de 2008 concernant les aides à la garde des jeunes enfants : Mme Rolande Ruellan, présidente de la sixième chambre, Mme Marianne Levy-Rosenwald, conseiller maître, et Mme Stéphanie Bigas, conseiller référendaire
Mme Anne-Marie Brocas, directrice de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES) au ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité, et Mme Nicole Roth, sous-directrice de l'observation de la solidarité

Suite de l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (MM. Yves Bur, Jean-Pierre Door, Denis Jacquat et Hervé Féron, (MM. Yves Bur, Jean-Pierre Door, Denis Jacquat et Hervé Féron, rapporteurs) 2

Suite de l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (MM. Yves Bur, Jean-Pierre Door, Denis Jacquat et Hervé Féron, rapporteurs) 2

Suite de l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (MM. Yves Bur, Jean-Pierre Door, Denis Jacquat et Hervé Féron, rapporteurs) 2

Audition, ouverte à la presse, de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, de M. Éric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, de Mme Valérie Létard, secrétaire d'État chargée de la solidarité, et de Mme Nadine Morano, secrétaire d'État chargée de la famille, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 2
Examen (discussion générale) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009

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