M. Alain Merly

Union pour un Mouvement Populaire

Lot-et-Garonne (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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23 janvier 2007

Question écrite n° 116599 de M. Alain Merly

Rubrique : professions de santé

Titre : aides soignants

Question sans réponse
23 janvier 2007

Question écrite n° 116370 de M. Alain Merly

Rubrique : entreprises

Titre : comités d'entreprise

Question sans réponse
16 janvier 2007

Question écrite n° 115818 de M. Alain Merly

Rubrique : professions de santé

Titre : prothésistes dentaires

Réponse publiée le 27 février 2007
16 janvier 2007

Question écrite n° 115810 de M. Alain Merly

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : CHRS

Question sans réponse
19 décembre 2006

Question écrite n° 113556 de M. Alain Merly

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 20 février 2007
19 décembre 2006

Question écrite n° 113405 de M. Alain Merly

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : oeuvres universitaires

Question sans réponse
19 décembre 2006

Question écrite n° 113404 de M. Alain Merly

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : SNCF

Réponse publiée le 13 mars 2007
12 décembre 2006

Question écrite n° 113017 de M. Alain Merly

Rubrique : famille

Titre : adoption

Question sans réponse
12 décembre 2006

Question écrite n° 112708 de M. Alain Merly

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe d'aide au commerce et à l'artisanat

Question sans réponse
12 décembre 2006

Question écrite n° 112707 de M. Alain Merly

Rubrique : handicapés

Titre : allocation aux adultes handicapés

Question sans réponse

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M. Alain Merly

Questions posées (archives)