M. Alain Merly

Union pour un Mouvement Populaire

Lot-et-Garonne (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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17 janvier 2006

Question écrite n° 83561 de M. Alain Merly

Rubrique : travail

Titre : contrats de travail

Réponse publiée le 28 mars 2006
17 janvier 2006

Question écrite n° 83321 de M. Alain Merly

Rubrique : médecines parallèles

Titre : ostéopathes et chiropracteurs

Réponse publiée le 28 février 2006
17 janvier 2006

Question écrite n° 83320 de M. Alain Merly

Rubrique : enseignement privé

Titre : enseignement agricole

Réponse publiée le 25 avril 2006
20 décembre 2005

Question écrite n° 81306 de M. Alain Merly

Rubrique : santé

Titre : maladies rares

Réponse publiée le 7 février 2006
20 décembre 2005

Question écrite n° 81305 de M. Alain Merly

Rubrique : agroalimentaire

Titre : équarrissage

Réponse publiée le 31 janvier 2006
6 décembre 2005

Question écrite n° 79755 de M. Alain Merly

Rubrique : sécurité routière

Titre : feux tricolores

Réponse publiée le 14 mars 2006
22 novembre 2005

Question écrite n° 78800 de M. Alain Merly

Rubrique : établissements de santé

Titre : établissements privés

Réponse publiée le 17 janvier 2006
22 novembre 2005

Question écrite n° 78799 de M. Alain Merly

Rubrique : handicapés

Titre : insertion professionnelle et sociale

Réponse publiée le 21 février 2006
22 novembre 2005

Question écrite n° 78650 de M. Alain Merly

Rubrique : associations

Titre : association Alcool Assistance La Croix d'or

Réponse publiée le 3 octobre 2006
8 novembre 2005

Question écrite n° 77516 de M. Alain Merly

Rubrique : enseignement agricole

Titre : personnel de direction

Réponse publiée le 27 décembre 2005

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M. Alain Merly

Questions posées (archives)