M. André Chassaigne

Gauche Démocrate et Républicaine

Puy-de-Dôme (5^e circonscription) | Mandat clos le 31 mars 2025 (17^e législature)

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14 juillet 2003

Question écrite n° 22093 de M. André Chassaigne

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Réponse publiée le 29 septembre 2003
14 juillet 2003

Question écrite n° 22092 de M. André Chassaigne

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : établissements

Réponse publiée le 8 septembre 2003
14 juillet 2003

Question écrite n° 22090 de M. André Chassaigne

Rubrique : enseignement

Titre : établissements

Réponse publiée le 29 septembre 2003
14 juillet 2003

Question écrite n° 22088 de M. André Chassaigne

Rubrique : politique extérieure

Titre : Malaisie

Réponse publiée le 11 août 2003
14 juillet 2003

Question écrite n° 22087 de M. André Chassaigne

Rubrique : professions sociales

Titre : assistants maternels

Réponse publiée le 11 août 2003
14 juillet 2003

Question écrite n° 22021 de M. André Chassaigne

Rubrique : relations internationales

Titre : commerce international

Réponse publiée le 8 février 2005
7 juillet 2003

Question écrite n° 21541 de M. André Chassaigne

Rubrique : handicapés

Titre : stationnement

Réponse publiée le 29 septembre 2003
30 juin 2003

Question écrite n° 21219 de M. André Chassaigne

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : CHRS

Réponse publiée le 31 août 2004
30 juin 2003

Question écrite n° 21062 de M. André Chassaigne

Rubrique : bâtiment et travaux publics

Titre : réglementation

Réponse publiée le 13 janvier 2004
16 juin 2003

Question écrite n° 20063 de M. André Chassaigne

Rubrique : enseignement

Titre : parents d'élèves

Réponse publiée le 18 août 2003

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