• Compte rendu de réunion n° 36 - Commission de la défense nationale et des forces armées

  Audition, commune avec la commission des affaires étrangères, de MM. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes et Hervé Morin, ministre de la défense, sur les événements et la situation en Afghanistan (ouverte à la presse)

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• Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

  Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, portant réforme portuaire (n° 907) (M. Jean-Yves Besselat, rapporteur)
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  Informations relatives à la Commission

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• Compte rendu de réunion n° 28 - Commission de la défense nationale et des forces armées

  Examen, pour avis, du projet de loi constitutionnelle (n° 820) de modernisation des institutions de la Ve République (M. Guy Teissier, rapporteur)

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• Compte rendu de réunion n° 27 - Commission de la défense nationale et des forces armées

  Examen du projet de loi (n° 814) relatif aux emplois réservés et portant dispositions diverses relatives à la défense (M. Georges Mothron, rapporteur)

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