M. Michel Zumkeller

UDI et Indépendants

Territoire de Belfort (2^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

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10 décembre 2013

Question écrite n° 45301 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : État

Titre : gestion

Réponse publiée le 1er avril 2014
10 décembre 2013

Question écrite n° 45281 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : rythmes scolaires

Réponse publiée le 7 octobre 2014
10 décembre 2013

Question écrite n° 45273 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : élèves

Question close sans réponse le 20 juin 2017
10 décembre 2013

Question écrite n° 45267 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : enseignement

Titre : équipements

Question close sans réponse le 20 juin 2017
10 décembre 2013

Question écrite n° 45266 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : enseignement

Titre : enseignement à distance

Question close sans réponse le 20 juin 2017
10 décembre 2013

Question écrite n° 45232 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : énergie et carburants

Titre : électricité et gaz

Réponse publiée le 1er juillet 2014
10 décembre 2013

Question écrite n° 45227 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : emploi

Titre : politique de l'emploi

Réponse publiée le 28 octobre 2014
10 décembre 2013

Question écrite n° 45226 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : emploi

Titre : emplois d'avenir

Réponse publiée le 27 mai 2014
10 décembre 2013

Question écrite n° 45224 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : emploi

Titre : aides de l'État

Réponse publiée le 25 novembre 2014
10 décembre 2013

Question écrite n° 45215 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : économie sociale

Titre : réglementation

Question close sans réponse le 20 juin 2017

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M. Michel Zumkeller

Questions posées (archives)